Conditions d’utilisation

Le site présente les activités de Memo'Art et permet aux visiteurs et clients d’envoyer des demandes, de gérer leurs projets et de consulter les documents qui leur sont destinés.

L’accès public est ouvert sous réserve des interruptions nécessaires. Certaines fonctions exigent un compte, une connexion internet et un équipement compatible. Memo'Art peut limiter un accès présentant un risque de sécurité ou un usage abusif.

Vous devez fournir des informations exactes, utiliser votre propre compte et maintenir vos coordonnées à jour. Les droits d’accès sont liés au rôle attribué et ne peuvent pas être contournés.

Vous devez protéger vos identifiants, ne pas les partager et signaler rapidement toute compromission suspectée. Memo'Art ne demande jamais un mot de passe par email ou messagerie.

Il est interdit de contourner les contrôles d’accès, tester la sécurité sans autorisation écrite, extraire massivement des données, perturber le service, usurper une identité, transmettre du contenu illicite ou porter atteinte aux droits d’autrui.

Le site, sa structure et ses contenus restent protégés. Le dépôt d’un brief ne transfère aucun droit. Les droits relatifs aux livrables d’un projet sont définis exclusivement dans les documents contractuels applicables.

Le service peut être suspendu pour maintenance, sécurité ou évolution. Memo'Art s’efforce de limiter les interruptions mais ne garantit pas une disponibilité continue en dehors d’un engagement contractuel spécifique.

Les liens, paiements, visioconférences ou intégrations de tiers sont soumis aux conditions de leurs opérateurs. Memo'Art n’endosse pas un contenu tiers du seul fait d’un lien ou d’une compatibilité technique.

Chaque utilisateur reste responsable de ses données, choix et usages. Dans les limites permises par la loi, Memo'Art n’est pas responsable d’un dommage résultant d’un usage non conforme, d’un service tiers ou d’un événement hors de son contrôle.

Ces conditions peuvent évoluer pour refléter le service ou le droit applicable. La date de mise à jour est indiquée en tête. Une modification importante affectant un compte actif sera signalée par un moyen adapté.

Le droit français s’applique sous réserve des règles impératives éventuellement applicables. Avant tout recours, les parties cherchent une solution amiable. Contact : contact@memoart.fr.